Mentions légales

Propriété du site

Le site www.hercynia.fr est la propriété de la société Hercynia, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro B 539 071 977, dont le siège social est situé :
13, rue de l’aéronautique - Parc d’activités du Chaffault - 44340 BOUGUENAIS - FRANCE.
Tél. : 02 40 32 27 27 - Fax : 02 40 04 18 66

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est M. Alban Rabaud.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par XXX.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Hercynia. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la société Hercynia dont celle-ci reste seul juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Hercynia est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l'exercer, vous pouvez contacter la société Hercynia.